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 Petite question sur la regularisation

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MessageSujet: Petite question sur la regularisation   Petite question sur la regularisation I_icon_minitimeJeu 11 Juin - 11:24

Je suis assmat et depuis le 1/03/08 j'accueille un enfant sur une année incomplete et nous avons mis en place une mensualistion sur 12 mois
Au 1/03/09, cela faisait un an que je le gardais. Sachant que la fin du contrat va intervenir debut Juillet 2009. Nous sommes repartis sur un paiement comme l'année écoulé. Aurions nous du faire un autre calcul sur un base de (4 mois) c'est à dire de mars 2009 à Juin 2009 ou avons nous eu raison de continuer sur la base de calcul d'un an. Pour moi il faut faire une regularisation. Personne ne sait me repondre. Nous nous sommes renseignés chacun de notre coté avec les parents au meme endroit et les personnes nous ont dit deux choses differentes. Quelqu'un pourrait il repondre à ma question. Merci d'avance.
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Date d'inscription : 17/10/2008

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MessageSujet: Re: Petite question sur la regularisation   Petite question sur la regularisation I_icon_minitimeJeu 11 Juin - 12:30

bonjour

oui c'est ça sur 12 mois la mensu sera la même (exception debut et la fin du mois de l'accueil si le contrat est rompu en cour de mois le calcul en cassation doit s'appliquer)

La régularisation doit se faire afin d'estimer les heures mensualisé et les heures réelement faite
ainsi que les semaines si tu as fait + que prévu au contrat tu dois etre payé en fonction de cela

j'éspère que vous avez tenue un récapitulatif des heures et/ou semaines

c'est prévu dans la convention ,et dans les fiches techniques officielles .
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